Licences des produits numériques

Acheter un produit numérique vous accorde une licence d’utilisation, pas la propriété de l’œuvre. Voici précisément ce qu’elle couvre, par type de produit.

1. Principe

Acheter un produit numérique sur le Gio Store ne vous en transfère pas la propriété : cela vous accorde une licence d’utilisation, c’est-à-dire le droit de vous en servir dans les limites décrites ci-dessous. L’auteur conserve ses droits sur l’œuvre.

La licence est mondiale, non exclusive et perpétuelle pour l’usage prévu : une fois le produit acheté, vous pouvez continuer à l’utiliser indéfiniment, même si le produit est retiré de la boutique par la suite. La portée exacte est rappelée sur chaque fiche produit ; en cas de divergence, c’est la mention de la fiche qui l’emporte sur le présent document.

2. Pistes audio

Usage commercial sans royalties : vous ne devez aucun reversement sur les revenus du projet dans lequel la piste est intégrée. Selon l’option retenue à l’achat, la licence couvre un projet unique ou un nombre illimité de projets.

• Vous pouvez l’intégrer à une vidéo, un podcast, une publicité, un jeu, une installation ou un spectacle, et diffuser le résultat sur n’importe quelle plateforme.
• Vous pouvez la modifier — découper, ralentir, remixer — pour les besoins de ce projet.
• La mention de l’auteur n’est pas obligatoire, mais elle est appréciée quand le format s’y prête.
• La revente ou la redistribution du fichier brut, seul ou au sein d’une banque de sons, reste interdite.

3. Outils et modèles

Kits, gabarits et fichiers sources s’utilisent dans un nombre illimité de projets, personnels ou clients. L’option retenue à l’achat détermine si la licence couvre un seul utilisateur ou une équipe.

• Vous pouvez livrer à un client un travail construit à partir du kit, y compris contre rémunération.
• Les mises à jour publiées après votre achat vous sont acquises, sans supplément.
• Vous ne pouvez pas revendre ni redistribuer le kit tel quel, ni un dérivé dont il reste l’essentiel — un gabarit dont seules les couleurs ont changé reste le gabarit.

4. Livres numériques

Usage strictement personnel. Vous pouvez lire le fichier sur tous vos appareils et en conserver une copie de sauvegarde. Le partage public, la mise en ligne et la revente du fichier sont interdits, de même que la diffusion d’extraits substantiels — une citation courte avec mention de la source reste évidemment libre.

5. Formations

L’accès à une formation est nominatif : il est attaché à votre compte et ne se partage pas. Les fichiers de travail fournis suivent le régime des outils et modèles décrit plus haut. L’enregistrement, la rediffusion et la republication des vidéos de cours sont interdits.

6. Ce qu’aucune licence n’autorise

• Revendre, louer, prêter ou redistribuer le fichier d’origine.
• Le déposer sur une plateforme de partage, un dépôt public ou une banque d’actifs.
• Le présenter comme votre propre création, ou en revendiquer la paternité auprès d’un service d’identification de contenu.
• Enregistrer une piste audio auprès d’un organisme de gestion collective en votre nom.
• L’utiliser dans un contenu haineux, diffamatoire ou illicite, ou d’une manière qui porte atteinte à la réputation de l’auteur.

7. En cas de non-respect

Le non-respect d’une licence constitue une contrefaçon. Il peut entraîner la suspension de l’accès aux produits concernés, sans remboursement, et l’engagement de poursuites. Si vous avez un doute sur ce que votre licence couvre, écrivez avant de publier — la réponse est gratuite et rapide, et elle vaut mieux qu’un retrait après diffusion. Voir les contacts.